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2025-01-13 Maison du terroir - Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle à Vell'Com31/01/20252025-01-08 Budget Assainissement - demande detr pour réhabilitation pont STEP Grandvillars31/01/20252025-01-06 Budget Assainissement - demande DETR pour le renforcement du réseau à Beaucourt31/01/20252025-01-02 Service Police - Avancement de grade et création d'un poste de Brigadier-chef principal31/01/20252025-01-01 Service Eaux - Avancement de grade et création d'un poste d'Ingénieur principal31/01/20252024-08-02 Ecole de musique-modification temps horaire postes CDI et CDD temps non complet06/01/20252024-06-10 Désignation de représentants de la CCST au sein du Comité Départemental pour l'Emploi07/10/20242024-02-02 -Sce G?n?ral - Cr?ation poste charg? mission d?veloppement - annule remplace n?2022-01-10
19/03/20242024-02-01-Validation projet mise en conformit? dechetterie F?che l'Eglise- Sollicitation DSIL 202419/03/20242024-01-11-Sce Assainissement-Cr?ation poste technicien fermeture poste agent ma?trise ppal
31/01/20242024-01-09- Service OM -Avancement grade cr?ation poste Adjoint technique ppal 1?re classe
31/01/20242024-01-05-Service G?n?ral- Avancement grade cr?ation poste Adjoint technique ppal 2e classe31/01/20242023-07-29 Buget Eau - convention de financement de la prestation d?sherbinage CCST Agirculteurs
09/01/20242023-07-26 Convention entre la fondation Arc en Ciel de Beaucourt et la CCST dans le cadre du CISPD
09/01/20242023-06-26-Zone activit?s Grands Sillons Grandvillars-vente foncier annule et remplace 2023-04-19
21/11/20232023-06-08- Budget Assainissement collectif - Convention co-ma?trise ouvrage Froidefontaine
21/11/20232023-04-15-Assujettissement a la TVA du BP camping Joncherey vente terrains Technoparc et Popins
01/09/20232023-04-12B- FDC 2023 a Villars le Sec installation ?clairage public rue Principale et bois banal
01/09/20232023-02-26 Ecole de musique -Cr?ation poste Assistant enseignement artistique ppal 2e classe
01/09/20232022-07-01 Programme Petites Villes de Demain convention revitalisation territoire 2022-2026
31/08/20232022-06-15A - Mise en œuvre d'un groupement de commandes par le CDG assurance inaptitude agents31/08/20232022-06-12A - Service g?n?ral - Cr?ation poste chef projet Petites villes de demain cat A
31/08/20232022-06-07A - Bilan annuel-Compte rendu la collectivité 31.12.21 - site des Forges Grandvillars31/08/20232022-05-08A Médecine professionnelle et préventive - Adhésion au nouveau service proposé par CDG90
27/07/20222021-05-39 Centre Aquatique-Participation financière CCST à la commune de Bretagne natation23/07/20212021-05-09 Convention relative aux travaux projet restauration Allaine entre Delle et la CCST23/07/20212021-02-25 Service Police-Création d'un poste du cadre d'emploi des agents de Police municipale12/03/20212021-02-19 Service général-Autorisation de dépenses à la section investissement avt vote du BP 202112/03/20212021-01-05 Service Général-Autorisation de dépenses à la section investissement avt le vote du BP11/02/20212020-05-10 SOLLICITATION DSIL-STATION EPURATION AGGLOMERATION ASSAINISSEMENT FROIDEFONTAINE
29/09/20202020-04-04 Création d un bassin pluvial avec mise à niveau équipement station de Beaucourt
09/07/20202020-03-20 Représentants de la CCST au Comité de suivi déploiement de la fibre Très Haut Débit
26/06/20202020-03-06 Fixation des indemnités mensuelles de fonction du président et des vice-présidents
26/06/2020Décisions par délégations 05-2020-Prime exceptionnelle coronavirus pour les fonctionnaires mobilisés
03/06/20202020-02-26 Service Général-Création d un poste de rédacteur territorial-promotion interne
03/06/20202020-02-24 Ecole de musique-Jury d examen de musique dans le cadre d une activité accessoire
03/06/20202020-02-22 Aide à l installation des masseurs kinésithérapeutes sur le territoire de la CCST
03/06/20202020-02-20 Service eau Potable-Mise en conformité de la production eau potable a Grandvillars
03/06/20202020-02-19 Marché entretien réparation ou extension des réseaux eau potable et assainissement
03/06/20202020-02-16C Budget annexe eco village du Verchat-Affectation du résultat de l exercice 2019
03/06/20202019-06-26 Parking de covoiturage ZAC du Technoparc à Delle-Sollicitation des fonds FEADER
01/10/20192019-06-20 Rapport CLECT «Compétence centre aquatique »-Nouvelles attributions de compensation
01/10/20192019-06-18 Schéma Départemental d Amélioration de l Accessibilité des Services au Public (SDAASP)
01/10/20192019-06-17 Budget annexe bâtiment relais des Chauffours à Delle-Décision Modificative n°1
01/10/20192019-06-15 Ecole de musique-Modification du temps horaire hebdomadaire de postes créés en CDD
01/10/20192019-06-09 Service OM-Adoption du Rapport annuel 2018 prix et qualité élimination des déchets
01/10/20192019-06-06 Budget Eau-Rapport sur le prix et la Qualité du Service public eau potable 2018
01/10/20192019-06-05 Mise en enquête publique du zonage d assainissement de la commune de Joncherey
01/10/20192019-05-26 Avenant n 2 modification plan de financement et prolongation CCST et SPL Brebotte
12/07/20192019-04-07 Service assainissement-Convention traitement des eaux usées commune de Bretagne
07/06/20192018-04-19D Politique de soutien au développement des bourgs centres-Commune de Grandvillars
19/06/20182018-04-19B Politique de soutien au développement des bourgs centres-Commune de Beaucourt
19/06/20182018-04-08 Renouvellement et modification de la Convention entre la CCST et Territoire Habitat
19/06/20182018-04-06 Service Police Municipale Intercommunale-Plan Départemental de sécurité routière
19/06/20182018-04-04 Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité d²u service assainissement collectif
19/06/20182018-03-17 Instauration de la Participation pour le financement de l Assainissement Collectif (PAC)
17/04/20182018-03-15 Service Ordures Ménagères - Création d un contrat d accompagnement dans l emploi (CAE)
17/04/20182018-03-11A Budget annexe ZAC des Grands Sillons à Grandvillars - compte administratif 2017
17/04/20182018-03-10C Budget annexe Centre commercial Zac de l Allaine à Delle - Budget primitif 2018
17/04/20182018-03-10B Budget annexe Centre commercial Zac de l Allaine à Delle - Compte de gestion 2017
17/04/20182018-03-08B Budget annexe bâtiment relais des Chauffours à Delle - compte de gestion 2017
17/04/20182018-03-08A Budget annexe bâtiment relais des Chauffours à Delle - compte administratif 2017
17/04/20182018-02-10 Service Ordures Ménagères-Autorisation de dépenses à la section investissement
21/03/20182018-01-10D Régime indemnitaire-Primes et indemnités tous régimes indemnitaires confondus
02/02/20182017-08-24 Vente du bâtiment voyageur de la Gare de Delle par la CCST à la SEM Sud Développement
15/01/20182017-08-21 Avenant n°1 à la convention de partenariat 2016-2018 entre la CCST et la Mission Locale
15/01/20182017-08-20 Dérogation au repos dans les commerces de Delle Joncherey Grandvillars et Beaucourt
15/01/20182017-08-12 Service Ordures Ménagères-reprise des bacs d Autrechêne et Novillard par le Grand Belfort
15/01/20182017-06-35 Appel à la solidarité nationale pour les victimes de l ouragan IRMA-Don à la Croix Rouge
24/10/20172017-06-12 Service OM-Renouvellement de la convention entre le service OM et Ressourcerie 90
24/10/20172017-05-22 Participation financière de l employeur à la prévoyance-Garantie maintien de salaire
11/07/20172017-05-06 Soutien aux particuliers à la réhabilitation de leur assainissement individuel 2017
11/07/20172017-03-15 Pôle touristique de Brebotte-création d un budget annexe et assujettissement à la TVA
05/07/20172017-04-03 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC 3 ASSOCIATIONS CULTURELLES PLEIN SUD 2017
27/06/20172017-02-18 Modification des indemnités mensuelles de fonction du Président et des vice-présidents
15/03/20172017-02-08 Travaux de mise en séparatif de l assainissement sur diverses rues de Fêche l Eglise 2017
15/03/20172017-01-19 Ajout à la dérogation de l ouverture dominicale des commerces de vente automobile
02/02/20172017-01-10 Mise en place des prélèvements des titres de recettes individuelles concernant les loyers
02/02/20172016-09-16 Demande de financement Agence de l Eau poste chargé de mission milieux aquatiques
20/12/20162016-07-16 Service OM-Attribution marché public acquiqition chassis cabine à bras hydraulique
24/10/20162016-07-06 Renforcement hydraulique de collecteurs assainissement sur la commune de Delle-2016
24/10/20162016-04-08 Budget annexe bâtiment relais des chauffours-Affectation du résultat de l exercice 2015
05/07/20162016-04-04 Service Général-Création de poste chargé de mission économie commerce artisanat service
05/07/20162016-02-21 Acquisition Café du canal Brebotte an vue de la réalisation d un pole touristique rural
08/03/20162016-02-12 Travaux de réhabilitation installations electriques station épuration grandvillars 2016
08/03/20162016-02-11 Sollicitation DETR pour mise en separatif assainissement commune Feche l eglise
08/03/20162016-02-10 Sollicitation DETR pour modification du deversoir orage reseaux adjacents commune delle
08/03/20162016-02-08 Signature contrat operation reduction pollution dispersee bassin versant Allan
08/03/20162015-09-08 Motion quant à la suppression des Syndicats et Regroupements Pédagogiques Intercommunaux
28/12/20152015-08-14 Adhésion au Plan Local pour l insertion et l emploi (PLIE) du Territoire de Belfort
12/11/20152015-08-12 rectification d une erreur matérielle-Modification de la délibération 2015-06-22
12/11/20152015-08-06 Service OM-Modification du règlement de collecte et de facturation des ordures ménagères
12/11/20152015-08-02 Forges de Grandvillars-cession de bâtiments à la SEM Sud développement-Accord cadre LISI
12/11/20152015-07-02 Ponton fluvial de Brebotte - Bilan financier et contribution de la commune de Brebotte
28/10/20152015-06-18 Budget annexe Bâtiment relais des Chauffours à Delle - Décision Modificative n°1
20/10/20152015-06-10 Travaux de mise en séparatif du quartier de la Gare (rue Ege et des Parcs) à Delle - 2015
20/10/20152015-05-20 Appel à manifestation d intérêt-Revitalisation des Bourgs Centres Franc Comtois
22/09/20152015-05-12 Service OM tarification des apports en dechetterie des commercants et artisans
22/09/20152015-04-12 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service d assainissement collectif
22/09/20152015-01-10 Présentation CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de prévention de la Délinquance)
18/05/20152015-01-05 Service assainissement - Tarif de la redevance d assainissemnt collectif Réchesy
18/05/20152015-01-03 Service assainissement - Station d épuration de Réchésy-Courtelevant-Florimont
18/05/20152015-01-02 Acquisition foncière parcelle communale - Poste de refoulement Bretagne rue de Grosne
18/05/20152012-07-34 Service eau - Tarif de l eau et des prestations associés à compter du 01-01-2013
24/12/20142012-07-33 Service eau - convention de fourniture réciproque d eau potable entre la CCST et CCBB
24/12/20142012-06-28 Subvention aux unions des commerçants de Beaucourt et Delle Joncherey et Grandvillars24/12/20142012-06-06 Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif24/12/20142012-06-05 Création de branchement d assainissement - demande de financement à agence de l eau24/12/20142014-08-19 Mise en Å“uvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
23/12/20142014-08-15 Travaux de renouvellement assainissement d une partie de la rue Saget et rue Debrot Delle
23/12/20142014-08-01 OM - Fermeture d un poste d Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
23/12/20142013-08-14 Service OM - Décision modificative n 2 - Régularisation d écritures comptables
23/12/20142013-08-12 Budget OM - Modification du règlement de la déchetterie - accueil des petites entreprises
23/12/20142013-07-29 Budget annexe Gare - Emprunt 600 000€ programme de réhabilitation Gare de Delle
23/12/20142013-07-11 Attribution Fonds de Concours Solidarité Communautaire Fonctionnement THIANCOURT
23/12/20142013-07-10 Attribution Fonds de Concours Solidarité Communautaire Fonctionnement ST DIZIER
23/12/20142013-07-09 Attribution d un Fonds concours de solidarité communautaire Fonctionnement FECHE L EGLISE
23/12/20142013-07-08 Attribution Fonds de concours solidarité communautaire Fonctionnement BEAUCOURT
23/12/20142013-07-07 Attribution Fonds de concours Solidarité communautaire de Fonctionnement CROIX
23/12/20142013-07-06 Attribution d un Fonds de Concours Solidarité communautaire de Fonctionnement RECOUVRANCE
23/12/20142013-07-05 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité de Fonctionnement LEPUIX NEUF
23/12/20142013-07-04 Attribution d un Fonds de Concours Solidarité Communautaire de Fonctionnement JONCHEREY
23/12/20142013-07-02 Attribution d un Fonds de Concours Solidarité Communautaire de Fonctionnement DELLE
23/12/20142013-06-36 Budget général - attribution fonds de concours solidarité de fonctionnement SUARCE
23/12/20142013-06-35 Budget général - Attribution fonds de concours solidarité de fonctionnement BREBOTTE
23/12/20142013-06-34 Budget général - Attribution fonds de concours solidarité communautaire VELLESCOT
23/12/20142013-06-30 Budget général - attribution fonds de concours solidarité communautaire FLORIMONT
23/12/20142013-06-26 Budget général - Attribution fonds de concours solidarité de fonctionnement CHAVATTES
23/12/20142013-06-23 Budget général - attribution fond de concours communautaire de fonctionnement MONTBOUTON
23/12/20142013-06-13 Bâtiment relais des Chauffours - Création d un budget annexe et assujettissement à la TVA
23/12/20142013-05-05 Service OM - Décision modificative n 1 pour la régularisation d écritures comptables
23/12/20142013-05-03 Service général - Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois avenir
23/12/20142013-04-15 Budget Assainissement collectif - Affectation des résultats de l exercice 2012
23/12/20142013-04-04 Service OM - demande de subvention - Acquisition d équipement pour la déchetterie
23/12/20142013-02-08A Budget annexe ZAC des Grands Sillons à Grandvillars - Compte administratif 2012
23/12/20142013-02-07D Budget annexe Bâtiment Relais de Delle - Remboursement de l avance au budget général
23/12/20142013-02-06C Budget annexe Bâtiment relais de Beaucourt - Remboursement de l avance au budget général
23/12/20142013-02-01D Budget général - vote du taux 2013 de la cotisation Foncière des entreprises (C.F.E)
23/12/20142013-01-27 Sollicitation de la DETR pour le diagnostic du réseau d assainissement de BEAUCOURT
23/12/20142013-01-21 Participation financière de l employeur à la protection sociale complémentaire des agents
23/12/20142013-01-20 Mise en œuvre d un service de médecin Professionnelle et Prévention par le CGFPT
23/12/20142013-01-09 Accord sur la répartition des sièges suite au renouvellement des conseils municipaux
23/12/20142014-07-02 Service Police Intercommunale -Fermeture de deux postes de Gardien de police municipale
01/12/20142014-06-03 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Assainissement Collectif
01/12/20142014-05-39- Motion pour le maintien du Lycée Ferry de Delle- Plan Lycées du Conseil Régional
01/12/20142014-05-34- Centenaire Guerre 1914-1918- Attribution d une subvention à la commune de Joncherey01/12/20142014-05-06 Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt mise en séparatif de Bretagne
01/12/20142014-04-03 Désignation des candidats à la commission départementale de la coopération intercommunale
01/12/20142014-04-02 désignation d un représentant de la CCST à la commission locale de l eau du SAGE ALLAN01/12/2014