Actualités

Le concert de Noël de l'Ecole de musique intercommunale du Sud Territoire se déroulera mardi 17 décembre 2019 à la Halle des 5 Fontaines de Delle à partir de 20h00.

Entrée libre

Vous pouvez dès à présent télécharger le dernier numéro de l'Echo du Sud Territoire.

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En application des dispositions de l'arrêté de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Sud Territoire du 30 septembre 2019, le zonage d'assainissement sera soumis à l'enquête publique durant 33 jours du 21 octobre 2019 jusqu’au 22 novembre 2019 inclus.

Un registre dématérialisé sécurisé sera ouvert à l’adresse https://www.registre-dematerialise.fr/1689

Télécharger l'avis de mise à enquête publique du zonage d'assainissement de Joncherey

Télécharger la notice d'enquête publique

Télécharger le zonage d'assainissement

Télécharger la mise en enquête publique du zonage d'assainissement de la commune de Joncherey

Télécharger l'arrêté enquête Joncherey

Télécharger le réglement d'assainissement

Télécharger le MRAE

L'enquête est temporairement suspendue. Elle reprendra le 9 décembre à 09h00 et se terminera le 27 décembre à 17h30.

Depuis le 25 juin 2019, date de signature de la convention tripartite, l’OPAH est entrée en phase opérationnelle : les propriétaires occupants ou bailleurs – sous réserve de certaines conditions – peuvent prétendre à de nouvelles aides dans le cadre de leurs travaux.

Se rendre sur la page dédié à l'OPAH

Vous pouvez dès à présent télécharger les nouveaux calendriers de collectes 2019 sur le site internet de la Communauté de Communes du Sud Territoire :

Télécharger les calendriers de collectes 2019

Télécharger le calendrier de la déchetterie mobile 2019

Pour tout projet de construction, d'extension, vous pouvez désormais avoir accès pour information au document d'urbanisme de votre commune sur notre page dédiée.

Vous pouvez télécharger tous les documents au format pdf.

Se rendre sur la page pour télécharger les documents