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Avis de mise à enquête publique du zonage d'assainissement de la commune de Joncherey

Avis de mise à enquête publique du zonage d'assainissement de la commune de Joncherey

En application des dispositions de l'arrêté de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Sud Territoire du 30 septembre 2019, le zonage d'assainissement sera soumis à l'enquête publique durant 33 jours du 21 octobre 2019 jusqu’au 22 novembre 2019 inclus.

Un registre dématérialisé sécurisé sera ouvert à l’adresse https://www.registre-dematerialise.fr/1689

PDFTélécharger l'avis de mise à enquête publique du zonage d'assainissement de Joncherey

Télécharger la notice d'enquête publique

 

Télécharger le zonage d'assainissement

Télécharger la mise en enquête publique du zonage d'assainissement de la commune de Joncherey

Télécharger l'arrêté enquête Joncherey

Télécharger le réglement d'assainissement

Télécharger le MRAE

 

Festival Idylle

Festival Idylle
 Le festival Idylle : L'envers du décor dans le Sud Territoire, c'est parti ! Voici le programme !
 
Initié par la Région Bourgogne-Franche-Comté, chaque édition du festival met en avant deux départements, avec leurs habitants, leur histoire, au moyen de propositions artistiques inspirées du patrimoine local.
 
Cette année, Idylle s'implantera en Côte-d'Or et dans le Territoire de Belfort, afin d'y proposer une initiative culturelle gratuite POUR TOUS, avec, dans le Sud Territoire, 3 séries d'ateliers (Voix, Vent et Rythme) du 28 septembre au 30 octobre et un spectacle final le 3 novembre à Grandvillars (2 représentations à 15h et 17h).
 
La Maison de Beaucourt et la Communauté de Communes du Sud Territoire - 90, par l'intermédiaire de son Ecole de musique intercommunale, sont partenaires du festival qui verra l'intervention de la compagnie côte d’orienne "D'un Instant à l'autre".
 
Toutes les actions proposées dans le cadre du festival Idylle sont gratuites et vous sont offertes par la Région Bourgogne-Franche-Comté.
 
 
 
 

OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat)

OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat)

Depuis le 25 juin 2019, date de signature de la convention tripartite, l’OPAH est entrée en phase opérationnelle : les propriétaires occupants ou bailleurs – sous réserve de certaines conditions – peuvent prétendre à de nouvelles aides dans le cadre de leurs travaux.

Se rendre sur la page dédié à l'OPAH

L'Echo du Sud Territoire Juillet 2019

L'Echo du Sud Territoire Juillet 2019

Vous pouvez dès à présent télécharger le dernier numéro de l'Echo du Sud Territoire.

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Calendriers de collectes 2019

Calendriers de collectes 2019

Vous pouvez dès à présent télécharger les nouveaux calendriers de collectes 2019 sur le site internet de la Communauté de Communes du Sud Territoire :

lien site internetTélécharger les calendriers de collectes 2019

lien site internetTélécharger le calendrier de la déchetterie mobile 2019

 

Documents d'urbanisme en téléchargement

Documents d'urbanisme en téléchargement

Pour tout projet de construction, d'extension, vous pouvez désormais avoir accès pour information au document d'urbanisme de votre commune sur notre page dédiée.

Vous pouvez télécharger tous les documents au format pdf.

lien site internetSe rendre sur la page pour télécharger les documents

 

 

L’Echo
du Sud Territoire

Communauté de Communes
du Sud Territoire
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BP 106
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