Représentants vers les organismes extérieurs

ORGANISME DOMAINES DE COMPETENCES MEMBRES
Représentants de la CCST au SMAU (Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine) Projet de développement du territoire : "Charte de Pays" (haut-débit, déplacements….) Titulaire
M. Christian RAYOT
Suppléant
M. Cédric PERRIN
     
Représentants de la CCST à l'ADEBT (Agence de Développement Economique du Territoire de Belfort) Assistance pour l'implantation d'entreprise, recherche de terrains, de locaux M. Robert NATALE
     
Représentants de la CCST à la CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial) Commission en charge d'examiner les projets d'implantations commerciales nouvelles et les extensions Titulaire
M. Christian RAYOT
Suppléants
M. Thierry MARCJAN 
M. Pierre OSER 
     
Représentants de la CCST au CNAS (Comité National d'Action Sociale) Action sociale : améliorer les conditions de vie des agents publics et de leur famille M. Hubert ECOFFEY
     
Représentants de la CCST au Comité du Contrat de Rivière Allaine En charge d'organiser la concertation durant la phase d'élaboration du dossier définitif; suivi de l'exécution du contrat, organisation de la communication M. Hubert ECOFFEY
     
Représentants de la CCST à la Commission de surveillance de la décharge de Bonfol Surveillance décharge de Bonfol M. Hubert ECOFFEY
     
Représentants de la CCST au CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance) Représentation "Prévention de la délinquance" Titulaires
M. Jacques BOUQUENEUR
M. Xavier DOMON
M. Jean-Claude TOURNIER
M. Bernard TENAILLON
M. Daniel BOUR
Suppléants
M. Cédric PERRIN
M. Hubert ECOFFEY
Mme Monique DINET
M. Bernard LAVAL
M. Jean-Marc PELLETIER
     
Représentants de la CCST à la Commission DDR (Dotation de Développement Rural) Commission consultative d'élus. Dotation destinée aux groupements de communes à fiscalité propre exerçant une compétence en matière d'aménagement de l'espace et de développement économique M. Thierry MARCJAN
     
Représentants de la CCST à la Commission DGE (Dotation Globale d'Equipement) La commission DGE est chargée de définir les équipements prioritaires au titre de la DGE des communes ainsi que les taux de participation M. André HELLE
     
Représentants de la CCST au PDALPD (Plan d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées) Il définit les objectifs et les moyens devant permettre aux personnes en difficulté d'accéder à un logement décent M. Xavier DOMON
     
Représentants de la CCST au Syndicat Mixte du SCOT (Schéma de Cohérence Territorial) Il fixe les objectifs des diverses politiques publiques en matière d'habitat, de développement économique, de déplacements Titulaires
M. Bernard LIAIS
M. Christian RAYOT
Mme Monique DINET
Suppléants
M. Robert NATALE
M. Bernard TENAILLON
M. Xavier DOMON
     
Représentants de la CCST au CASDIS (Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours) Le SDIS est chargé de la prévention, de la protection et de la lutte contre les incendies Titulaire
M. Xavier DOMON
Suppléant
M. Jean-Claude TOURNIER
     
Représentants de la CCST au UDOTSI (Union Départementale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'initiative) Soutien des Offices de tourisme et Syndicat d'initiative du département M. Xavier DOMON
     
Représentants de la CCST à Natura 2000 Mise en place de la procédure Natura 2000 M. Daniel KUNTZ