Version malvoyant
CC Sud Territoire
Institution
  • Communes
  • Élus
  • Services
  • Financement
  • Marchés publics
Champs d'action
  • Missions
  • Actions
La CCST et vous
  • Actualité
  • Services publics
  • Tourisme
  • Contrat de rivière
Entreprendre dans le Sud Territoire
  • Nos infrastructures
  • La requalification des sites existants
  • Artisanat et Commerce
  • Portraits d'entreprises du Sud
  • Adresses utiles
 
AccueilDiminuer la taille des caractèresAugmenter la taille des caractèresPlan du siteContactez la Communauté de Communes Sud TerritoireImprimerObtenir la version pdf de la page
  • Communes
  • Élus
    • Conseil communautaire
    • Commissions
    • Délibérations
      • Délibérations du 25 février 2010
      • Délibérations du 15 avril 2010
      • Délibérations du 17 juin 2010
      • Délibérations du 8 juillet 2010
    • Représentants vers les organismes extérieurs
  • Services
  • Financement
  • Marchés publics

Délibérations du 17 juin 2010

 

  • 2010-03-00 Approbation du PV du conseil communautaire du 15 avril 2010
  • 2010-03-01 Bâtiment des Fonteneilles
  • 2010-03-02 Commission Aménagement
  • 2010-03-03 Fonds de concours à la commune de Beaucourt
  • 2010-03-04 Lancement d'appel d'offre - projet des Forges
  • 2010-03-05 Participation à la PFIL
  • 2010-03-06 Servitude de passage - canalisation ZAC des Chauffours
  • 2010-03-07 SPANC- Règlement
  • 2010-03-08 Vote des tarifs des prestations SPANC
  • 2010-03-09 Rapport annuel SPANC
  • 2010-03-10 Tarifs des prestations d'entretien SPANC
  • 2010-03-11 Admission en non valeurs - Impayés Ordures ménagères
  • 2010-03-12 Ouverture formation BTS en alternance
  • 2010-03-13 Budget général DM n°1
  • 2010-03-14 Budget annexe Chauffours DM n°1
  • 2010-03-15 Budget annexe Grands Sillons DM n°1
  • 2010-03-16 Admission en non valeur - service des eaux
  • 2010-03-17 Service des eaux DM n°1
  • 2010-03-18 Service des eaux - rectification de l'affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2008
  • 2010-03-19 OPAH
  • 2010-03-20 Bâtiment "le Casino" à Delle
  • 2010-03-21 Service des eaux - Enquête publique pour le périmètre de captage de St Dizier, Grandvillars, Faverois
  • 2010-03-22 Création de la commission "Mobilité et déplacement"
  • 2010-03-23 Décisions prises par délégation

 


Marchés publicsPlan du siteContacter la cc Sud TerritoireMentions légalesRéalisé par illicoweb avec illicopage