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2010-03-00
Approbation du PV du conseil communautaire du 15 avril 2010
2010-03-01
Bâtiment des Fonteneilles
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Fonds de concours à la commune de Beaucourt
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2010-03-06
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SPANC- Règlement
2010-03-08
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Rapport annuel SPANC
2010-03-10
Tarifs des prestations d'entretien SPANC
2010-03-11
Admission en non valeurs - Impayés Ordures ménagères
2010-03-12
Ouverture formation BTS en alternance
2010-03-13
Budget général DM n°1
2010-03-14
Budget annexe Chauffours DM n°1
2010-03-15
Budget annexe Grands Sillons DM n°1
2010-03-16
Admission en non valeur - service des eaux
2010-03-17
Service des eaux DM n°1
2010-03-18
Service des eaux - rectification de l'affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2008
2010-03-19
OPAH
2010-03-20
Bâtiment "le Casino" à Delle
2010-03-21
Service des eaux - Enquête publique pour le périmètre de captage de St Dizier, Grandvillars, Faverois
2010-03-22
Création de la commission "Mobilité et déplacement"
2010-03-23
Décisions prises par délégation