Délibérations du 25 février 2010

• 2010-01-00 Approbation du PV du Conseil Communautaire du 30 novembre 2009

• 2010-01-01Budget annexe ZAC Chauffours DM n°2

• 2010-01-02 Budget annexe ZAC des grands Sillons DM n°2

• 2010-01-03 Budget annexe bâtiment relais Beaucourt DM n°1

• 2010-01-04 Création de poste

• 2010-01-05 Régime indemnitaire - nouvelles modalités de calcul de la prime de service de rendement

• 2010-01-06 A  Attribution de subvention au titre de la compétence développement économique- Association Chamois

• 2010-01-06 B  Attribution de subvention au titre de la compétence dévellopement économique- Cité scolaire Jules Ferry à Delle

• 2010-01-07 Subvention à l'association "les amis de la vigne"

• 2010-01-08 Etude de faisabilité pour l'aménagement des espaces économique majeurs

• 2010-01-09 Service des eaux- avis sur remise gracieuse de Mme Leulier

• 2010-01-10 Service des eaux - avenants assurances

• 2010-01-11 Service des eaux - marché d'entretien, réparation et extension des réseaux d'eau potable sur le périmètre de la CCST

• 2010-01-12 ZAC des Grands Sillons - tranche conditionnelle - demande de subvention DGE 2010

• 2010-01-13 Débat d'Orientation Budgétaire 2010 (DOB)

• 2010-01-14 Etendue du régime indemnitaire au personnel non titulaire et mise en place de l'indemnité d'astreinte

• 2010-01-15 Décisions prises par délégation